Mentions légales

Mentions Légales – SleepAlign

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous vous informons des éléments suivants :

1. Éditeur du Site

Le site web « Sleepalign » est édité par :
Nom de l’entreprise : we commerce 
Adresse du siège social :1202 Orange street, Wilmington, DE, 19801 USA
Adresse e-mail : contact@sleepalign.fr

2. Directeur de Publication

Directeur de publication : [Adam I]
Contact : sleepalign.fr

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : VONNIE BROWN 1515 APPLEWOOD ROAD BATON ROUGE LA 70808 ÉTATS-UNIS
Téléphone :1-866-991-2532

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site sleepalign, qu’ils soient visuels ou textuels, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Sleepalign. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé, sans l’autorisation préalable de Sleepalign.

5. Données Personnelles

Sleepalign s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs et à les traiter conformément aux réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus de détails, veuillez consulter notre politiquedeconfidentialité.

6. Responsabilité

sleepalign s’efforce d’assurer au mieux de ses capacités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes, erreurs, ou carences dans la mise à jour des informations, ainsi que des éventuels dommages, directs ou indirects, de toute nature, résultant de l’utilisation du site.

7. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui de [indiquer la ville où se trouve le siège social de votre entreprise].

8. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@sleepalign.fr